La propriété intellectuelle et les œuvres libres
Durée estimée : 6h
Le cours porte sur la propriété intellectuelle et les œuvres libres.
Objectifs pédagogiques :
- comprendre les règles qui s'appliquent en matière de propriété intellectuelle
- identifier les enjeux des licences libres
- différencier les licences "Créatives Commons"
Cours
La propriété intellectuelle
- Objectif pédagogique : comprendre ce qui s'applique en matière de propriété intellectuelle dans le cas d'une publication sur Internet
- Résumé : repères, définitions et notions juridiques sur :
- La propriété industrielle / La propriété littéraire et artistique
- Définitions : nature de l'œuvre et œuvres collectives
- Les titulaires du droit d'auteur, les droits de l'auteur et leur exploitation
- les sanctions en cas d'infraction
- La protection des logiciels, des bases de données
- La publication sur Internet et les données personnelles
- Contenus : support de cours -> Diapos
Les œuvres libres
- Objectif pédagogique : comprendre ce qu'est une œuvre libre, mettre une création sous licence libre.
- Résumé : notions et définitions juridiques et exemples de licences :
- Œuvres libres et propriété intellectuelle
- Le logiciel libre
- Licences "Art libre" et "Créative commons"
- Contenus : support de cours -> Diapos