{"bf_titre":"Les \u0153uvres libres","auteur_fiche":"Daniel Mathieu et SupAgro? Florac","listeListeLicencesCreativeCommons":"BY-SA","chapeau":"Dans de nombreux pays (dont la France et les \u00c9tats-Unis) \u00e0 partir du moment o\u00f9 une \u0153uvre de l'esprit est cr\u00e9\u00e9e, le droit d'auteur s'applique automatiquement, prot\u00e9geant l\u2019\u0153uvre et son auteur.\u00a0\r\nAinsi toute personne souhaitant diffuser, publier, modifier l\u2019\u0153uvre doit en demander l'autorisation \u00e0 son auteur, qui lui accordera, ou non, de mani\u00e8re gratuite ou on\u00e9reuse.\r\nLes licences libres sont des textes juridiques \"pr\u00eats \u00e0 l'emploi\", permettant au cr\u00e9ateur de donner plus de droits \u00e0 d'autres personnes sur son \u0153uvre, sans forc\u00e9ment avoir de connaissances juridiques particuli\u00e8res.","presentation":"Loin d'ignorer les droits de l'auteur, les \"licences libres\" les reconnaissent et les prot\u00e8gent !\r\n\r\nAlors que l'usage habituel du droit de la propri\u00e9t\u00e9 litt\u00e9raire et artistique conduit \u00e0 restreindre l'acc\u00e8s du public aux \u0153uvres, les \"licences libres\" ont pour but de le favoriser. En effet, tous les cr\u00e9ateurs d\u2019\u0153uvres ne sont pas hostiles \u00e0 la diffusion de leurs \u0153uvres. Au contraire m\u00eame, un certain nombre souhaite que leurs \u0153uvres puissent \u00eatre diffus\u00e9es largement (musique, photographie,...) et m\u00eame modifi\u00e9es, am\u00e9lior\u00e9es ou personnalis\u00e9es (cours, article, logiciel,...). Or par d\u00e9faut (en droit fran\u00e7ais et dans de nombreux droits), les \u0153uvres de l'esprit sont prot\u00e9g\u00e9es de la mani\u00e8re la plus stricte afin de proposer la plus grande protection possible aux auteurs.\r\nLes licences libres permettent donc aux auteurs qui le souhaitent, et sans connaissances juridiques particuli\u00e8res, de \"lib\u00e9rer\" leurs \u0153uvres afin de faciliter leur diffusion, tout en les prot\u00e9geant, car ces licences restent opposables dans le droit national de l'auteur.\r\n

Comment \"lib\u00e9rer\" une \u0153uvre ?

\r\nEn associant \u00e0 l'\u0153uvre un contrat d'utilisation (licence) pour, selon la licence choisie :\r\n\u00a0- autoriser tous les utilisateurs \u00e0 reproduire et diffuser l'\u0153uvre librement, sans autorisation\r\n\u00a0- permettre de modifier l'\u0153uvre initiale\r\n\u00a0- autoriser ou non un usage commercial de l'\u0153uvre\r\n\u00a0- obliger toute personne modifiant son \u0153uvre \u00e0 diffuser la nouvelle \u0153uvre selon la m\u00eame licence","resume":"

Les\u00a0\u0153uvres\u00a0libres, pour quoi faire ?

\r\n\u00a0- faciliter la diffusion des connaissances\r\n\u00a0- cr\u00e9er des biens communs\r\n\u00a0- autoriser la collaboration pour faire \u00e9voluer une \u0153uvre, un logiciel\r\n

Du logiciel libre

\r\n\u00a0- Issu de l'exp\u00e9rience de Linux (30 millions de lignes de programmes collaboratives)\r\n\u00a0- \u00e9tendue \u00e0 de nombreux logiciels sur le net : syst\u00e8me LAMP (Linux, Apache, \"\"MySql?\"\", Php), Open Office...\r\n\u00a0- Plusieurs licence possibles : BSD, GNU\/GPL, \"\"CeCILL?\"\" (Cea, Cnrs, Inria)\r\n\u00a0- Les sources du logiciel doivent \u00eatre libre d'acc\u00e8s : serveur sp\u00e9cifique (CVS)\r\n\u00a0- La GPL Impose de transf\u00e9rer aux logiciels d\u00e9riv\u00e9s les m\u00eames droits que ceux du logiciel initial ; la GPLL ne l'impose pas.\u00a0\r\n

D'autres licences libres

\r\n\u00a0- http:\/\/artlibre.org\/ Licence art libre : licence applicant le domaine du Copyleft dans l'art. Cette licence autorise la diffusion, la modification sous r\u00e9serve que l\u2019\u0153uvre modifi\u00e9e soit sous la m\u00eame licence\r\n\u00a0- Licence information publique librement r\u00e9utilisable : en France, permet la diffusion, la r\u00e9utilisation de donn\u00e9es publiques, de mani\u00e8re commerciale ou non. \u00a0Toutes les donn\u00e9es publiques ne sont pas encore sous cette licence","regards":"

Les licences \/\/Creative Commons\/\/

\r\nSyst\u00e8me de licences libres, multilingue offrant un panel de solutions adapt\u00e9es \u00e0 toutes les \u0153uvres. Elles ont \u00e9t\u00e9 adapt\u00e9es en droit fran\u00e7ais par le CERSA (d\u00e9pendant du CNRS)\r\nLes choix possibles :\r\n\u00a0- Autorisez-vous les utilisations commerciales de votre cr\u00e9ation ?\r\n\u00a0- Autorisez-vous les modifications de votre cr\u00e9ation ?\r\n\u00a0- Si oui, \u00e0 la condition que les cr\u00e9ations d\u00e9riv\u00e9es soient partag\u00e9es selon les m\u00eames conditions que la cr\u00e9ation initiale\r\nIl suffit d'apposer le logo correspondant \u00e0 la licence choisie pour que l\u2019\u0153uvre soit prot\u00e9g\u00e9e.\r\nPour choisir la licence et r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 le logo correspondant : http:\/\/creativecommons.org\/choose\/?lang=fr creativecommons.org","aller_plus_loin":"

O\u00f9 trouver des \u0153uvres libres ?

\r\nUtiliser des \u0153uvres libres (en respectant leur conditions de licence) c'est \u00e0 la fois respecter le travail des cr\u00e9ateurs et participer \u00e0 la d\u00e9marche. En pratique :\r\n\u00a0- Images, vid\u00e9o, sons :\u00a0http:\/\/search.creativecommons.org\/ ou\u00a0http:\/\/commons.wikimedia.org\/\r\n\u00a0- Logiciels :\u00a0http:\/\/www.framasoft.net\/\r\n\u00a0- Google Image, Flickr, Youtube : en cliquant l'option dans la Recherche avanc\u00e9e.\r\n\r\n\r\n\r\n

Webographie

\r\n \u00a0\r\n

Bibliographie

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