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Module 6 : Les licences libres et la propriété intellectuelle


Durée estimée : 6h

Le cours porte sur les licences libres et la propriété intellectuelle.

Objectifs pédagogiques :
  • comprendre les règles qui s'appliquent en matière de propriété intellectuelle
  • identifier les enjeux des licences libres
  • différencier les licences "Créatives Commons"

Activités

Dans le prolongement du cours "Quels outils pour quels usages", vous pouvez tester et expérimenter des éléments méthodologiques et techniques (trucs et astuces, outils...) dans vos projets respectifs.

Aussi, c'est le moment d'installer les outils sélectionnés précédemment.

Notez dans le questionnaire d'évaluation les éventuels problèmes que vous avez rencontrés.

Cours sur les oeuvres libres



Cours sur la propriété intellectuelle



Évaluation

Faites-nous donc un petit retour!!

Base de données



Definition


Une base de données, usuellement abrégée en BD ou BDD, est un ensemble structuré et organisé d'informations.

Les informations sont placées dans des fichiers, et organisées de manière à pouvoir être accessibles plus rapidement et plus facilement par le biais d'un logiciel spécialisé appelé système de gestion de base de données (abrégé: SGBD)


Utilisation


Les bases de donnees sont omnipresentes : aussi bien en tant que support de stockage organise d'une application (un CMS, un Wiki, un gestionnaire de calendrier, un annuaire), qu'en tant qu'outil de stockage de donnees.

Fonctions


  • Ajout de données : Un SGBD doit permettre l'ajout de données. Pour cela, il est tout d'abord nécessaire de pouvoir décrire les données avec un langage de description de données. Une fois les données décrites, on peut ajouter des valeurs qui correspondent à la description qu'on a faite.

  • Mise à jour des données : Les données doivent être modifiables.

  • Recherche des données : La recherche des données est un point crucial. Il faut que le SGBD puisse restituer les données rapidement. La recherche des données s'établit en effectuant une requête, en interrogeant une base de données auprès de laquelle on souhaite obtenir une information.


Volets de la modelisations


  • Dynamique : qui fait quoi ?
  • Statique : Contraintes Schema de base de donnes : SQL, BDD, + saisie
  • Cinematique : programmes, execution


Logiciels


Quelques exemples :

  • SGBD à base de logiciels libres :
    • MySQL
  • SGBD à base de logiciels propriétaires :
    • Access de Microsoft
    • Oracle de Oracle Corporation
    • SQL Server de Microsoft


Discussion / Definitions


  • Tableur ou base de donnees ? (Avantage et inconvenient)
  • Banque de donnees : concerne plutôt le contenu, on parlera par exemple d'un banque de donnees de releves phytosociologique, la structure sous-jacente, le contenant, reposant sur une base de donnees (mais pas obligatoirement !).
  • SQL : langage de requete

Cas pratique


  • Cas pratique : S.I d'un ZOO

  • grenier
  • vivipare
  • 4
  • riviere
  • devore
  • 8
  • ovipare
  • coussin
  • 4
  • tisse
  • ronronne
  • ovipare




  • Recherche des attributs types
  • Definition entites

  • vert
  • grise
  • penelope
  • pantagruel
  • Gorby
  • gargantua
  • jaune et noir

  • Association type.
  • Entite / Association / Attribut
  • Clef


Entre la coopération et la collaboration, la différence est nuancée.
Sources: site Outils et Réseaux

F. Henri et K. Lundgren-Cayrol analysent de manière très éclairante la différence entre ces deux notions.
La présentation qui suit reprend largement cette analyse.


La première différence : comment partage-t-on le travail ?


De manière générale, les groupes collaboratifs et coopératifs travaillent ensemble sur un but commun ou partagé.
C'est dans la manière de partager le travail que la différence est la plus visible :

En coopérant

Le groupe est divisé en équipes spécialisées qui réalisent une partie de tâche. Les membres de chaque équipe ont des responsabilités
spécifiques. L’ensemble est réalisé seulement quand tous les membres ont fait leur part de travail.
image Collaboration.png (25.1kB)

La première différence : comment partage-t-on le travail ?


En collaborant

Les membres du groupe travaillent pour un but commun. Mais chacun, individuellement, cherche à atteindre par lui-même le but fixé. Deux productions se font en parallèle: une production collective et les productions individuelles de chaque intervenant.
image Coopration.png (23.3kB)

Autres différences


De cette manière de réaliser la tâche commune, découlent d'autres différences :


  • La maturité des groupes

  • Les interactions entre les personnes

  • La manière de considérer le but



La maturité des groupes

  • La démarche coopérative est plus structurée et encadrante. L'animateur organise et "contrôle" le travail. Ce type de travail convient davantage au "groupe-enfant";
  • La démarche collaborative est plus souple et les membres du groupe disposent de plus de liberté, Elle convient davantage au "groupe-adulte"

On peut voir la démarche coopérative comme une méthode d'initiation et de préparation à une réelle collaboration.

Les interactions entre les personnes


Les interactions entre les membre des groupes jouent un rôle central
  • en coopérant la complémentarité des tâches crée un sentiment de dépendance réciproque, les interactions sont de ce fait très fortes mais "hiérarchisées"
  • en collaborant c'est la mise en commun des idées qui priment, les interactions ont plutôt un caractère « associatif », elles sont donc plus riches et plus intenses

Pourquoi travaillons-nous ensemble ?

En coopérant, chaque membre est responsable d'une action ou sous-tâche. Le but est une production collective, c'est le groupe en tant qu'entité qui atteint un but.


Dans les démarches collaboratives chacun utilise l'ensemble des ressources dans le groupe.

En conclusion


Ces deux notions ne sont pas encore "stabilisées" bien que on s'accorde sur le fait que la collaboration implique un processus plus
« démocratique » : les rapports sont plus égalitaires

Les filtres culturels sont forts et dans les deux cas peuvent avoir une connotation "négative":
  • "collaborer" renvoie à l'histoire sombre de la guerre 39-45.
  • "coopération" s'associe avec la politique abusive des pays riches en Afrique


En réalité la différence entre ces deux manières de faire n'est pas si tranchée : on passe facilement d'une démarche à l'autre.

Outils nécessitant une installation sur serveur

De nombreux outils gratuits (souvent Libres) existent pour la création de sites Webs ou encore la mise en œuvre de listes de diffusion ou de forums. Leur installation (souvent la même est bien spécifique ) par rapport à l'installation de logiciels sur son ordinateur.

Schéma général d'installation

image InstallationCms.png (0.1MB)

Nom de domaine

Pour se rendre chez quelqu'un il faut son adresse... Sur le web aussi ! Intrinsèquement il s'agit d'une série de nombres séparés par un point. Bref, d'une adresse IP (91.121.72.213 par exemple). Pas simple de mémoriser la chose pour s'y rendre...

Un système d’identifiant plus simple a été mis en place : les nom de domaines : www.Monsiteamoi.net (par exemple)

Pour réserver un nom de domaine, vous devez passer par des organismes en ligne habilités à les délivrer.

Hébergement web

Pour héberger un site web en ligne, il faut... un serveur Web ! Seul les geek hébergent leur sites par leur propres moyens (machines). il vous faudra réserver (louer) un hébergement web en ligne.

Voici quelques références pour le faire

  • Hébergement gratuit et sans publicité
  • Hébergement payant et sans publicité
    • OVH
    • 1and1
    • associatif local (Infini à Brest), permettant souvent en outre un accompagnement (technique et usages)

En complément pour choisir par les offres
Choisir un hébergeur pour votre site Internet professionnel

Réserver un hébergement et un nom de domaine en même temps

Les hébergeurs web proposent de réserver à la foi le nom de domaine et l'hébergement. C'est la solution la plus simple

Utilisation d'un logiciel client FTP

Installer d'une application web (site web, forum, autres...) nécessite un logiciel dit "client FTP" pour transférer des fichiers sur un serveur web.

Et après l'installation ?

Une fois l'installation réalisée, certains CMS nécessitent des connaissances en HTML et CSS pour les modifier en profondeur selon ses besoins.

Ses deux langages de balisage peuvent s'apprendre en ligne.

Logiciel libre et développement durable


Quelles solutions peut apporter le logiciel libre pour aller vers un développement durable?

Points abordés:
  • Présentation de la philosophie et du mode de fonctionnement des logiciels libres
  • Présentation du concept de développement durable.
  • Le logiciel libre est il vivable, viable et équitable?


Un drôle de monde


Imaginons un monde où :


  • les tartes aux fruits ne sont disponibles que toutes prêtes
  • pas de recettes de tarte aux fruits disponibles
  • personne ne souhaiterait obtenir les recettes

Ce monde existe : le monde du logiciel depuis le début des années 80.
(Ce monde existe également dans le domaine médical ou agronomique).


Le monde des tartes aux fruits libres


Au contraire dans un autre monde, on peut :


  • lire, comprendre, réaliser une recette
  • modifier une recette (tout en indiquant où ont été faites les modifications)
  • redistribuer une recette modifiée, en donnant le droit à quiconque de la modifier à son tour

Ce monde existe, c'est le monde du Logiciel Libre

Et en plus avec le logiciel, on dispose à la fois de la farine, du beurre, du lait, des oeufs, des fruits, du saladier, du rouleau à pâtisserie et du four.


Le Logiciel libre


Des libertés fondamentales :

  • de lire, comprendre, compiler, utiliser un code source
  • modifier le source
  • partager ses modifications avec les mêmes droits que l'original

Garanties par des licences (GPL, Cecill).

Histoire


First they ignore you, then they laugh at you, then they fight you, then you win. Mohandas Gandhi

  • 1984 : Démarrage du projet GNU (Gnu is not Unix) : outils système libres pour les développeurs
  • 1990 : Des outils finalisés mais pas de plateforme libre pour les faire fonctionner
  • 1991-1994 : émergence de Linux, développé par un étudiant finlandais, Linus Torvalds.
  • 1993 : Société commerciale distribuant linux
  • 1997 : Premières réflexions sur le fonctionnement de la communauté du libre (Cathédrale et le bazar).
  • 2000 : Grands constructeurs informatiques assurant le support de linux (Ibm, Hp ...)
  • 2002 : Premières distributions Linux orientées grand public (Mandrake,  SuSe, ...)
  • 2001-2005 : Open Office (Suite bureautique), Projet Mozilla (Navigateur), GIMP, Applications Web (CMS, Wiki)
  • 2006 : développement des interfaces 3D pour linux : avancée unique dans le domaine des ordinateurs personnels.

Actuellement: les logiciels libres forment un système complet, utilisables dans presque tous les domaines

L'essaimage


  • encyclopédie coopérative Wikipedia (contenu sous licence GFDL)

  • domaine juridique (Jurispedia)

  • téléchargement de musique, promotion des musiciens (Jamendo)

  • Linux embarqué dans les téléphones portables, les PDA, et même les consoles de jeux

Linux : un exemple complet de système libre


Linux, chef d'orchestre :

  • se produisant en tout lieu : station de travail, serveur internet, assistant personnel.

  • dirigeant tout type d'instrument :
    • Applications systèmes (infrastructure Internet)
    • Utilitaires (traitement de texte, tableur, messagerie, navigateur, traitement des images...)
    • Applications métiers :
      • Gestion de bibliothèque (Pmb)
      • Formation à distance (Ganesha)
      • Gestion activité médicale (Medintux)
      • Commerce en ligne (Oscommerce)
      • ...

Et la totalité du code source et le droit de modifier et redistribuer


Avantages pratiques du Logiciel Libre


  • Ouverture : accepter tout format d'échange, sur tout support.
  • Pérennité : possession du code source induit la maîtrise de son évolution.
  • Sûreté : bugs rapidement corrigés par la communauté.
  • Souplesse : adaptation possible à des besoins particuliers.
  • Autonomie : communautés d'utilisateurs pouvant s'entraider
  • Faible coût : accessible pour le prix d'un cd-rom ou par internet


La communauté du Libre

Modèle de bazar et lois de la coopération, quelques exemples :

  • Abaisser le seuil du passage à l’acte : Donner l'autorisation d'utilisation et de modification a priori grâce à une licence plutôt que d'imposer une demande d'autorisation avant toute action est un autre exemple d'éléments qui facilitent le passage à l'acte.

  • Minimiser les besoins de départ : Linus, pour créer Linux, a commencé par réutiliser le code et les idées de Minix (la totalité du code de Minix a été abandonnée ou réécrite complètement depuis)

  • Favoriser un environnement d’abondance : le logiciel est immatériel et permet une infinité de copies, autorisées par la licence GPL

  • Evaluation a posteriori par l’estime : toute personne trouve son avantage à la participation

  • Rendre visible la participation de tous


Ne pas confondre


  • libre = gratuit
  • libre = code source : il faut pouvoir également le modifier et le distribuer
  • libre = amateur
  • libre = compliqué
  • libre = Linux


Développement Durable


dd

(Source : Wikipédia)

Le développement d'aujourd'hui doit permettre celui de demain : les écosystèmes doivent pouvoir répondre aux besoins des générations actuelles sans compromettre leur capacité à satisfaire les besoins des générations futures.


Champs économique et social


Le logiciel libre est-il équitable ?

  • Le transfert des compétences permet de réaliser localement les travaux d'adaptation (les logiciels libres sont développés partout dans le monde et les codes sources permettent de réaliser localement tout travaux de développement à partir de ceux-ci).

  • Pas de confiscation de la rémunération par le distributeur grâce au modèle de distribution décentralisé.

  • Logiciels disponibles pour tout le monde facilement : pas d'utilisation réservée aux pays plus riches, pas de version au rabais pour les pays pauvres.

  • Pas de confiscation des idées au profit des dépositaires de brevets : la disponibilité des sources permet toutes les adaptations et la profusion de solutions informatiques.

Un exemple de salle sous linux avec des ordinateurs recyclés


staj

(Salle de formation association d'éducation populaire (STAJ) à Fabrègues - Hérault )

Champs économique et environnemental


Le logiciel libre est-il viable ?

  • On ne jette pas, on répare ou on adapte (Pas de versions commerciales fermées, on soulève le capot, on répare et c'est tout).

  • On optimise le recyclage des matériels :
    • Linux peut fonctionner sur de vieux matériels et on peut réhabiliter ainsi des parcs d'ordinateurs condamnés à la casse.
    • Le logiciel libre n'encourage pas la production de masse d'ordinateurs car il se situe hors du scénario mis en place par les acteurs du marché informatique : nouveau système d'exploitation = nouvelles fonctionnalités = nouveau matériel = ancien matériel obsolète.

  • Le logiciel libre rend accessible l'interconnexion des matériels informatiques ce qui favorise un usage cohérent des ressources (pas de redondances).

Mais le tout-informatique est-il viable ?

Champs social et environnemental


Le logiciel libre est-il vivable ?

  • La communauté du libre a découvert (et re-découvert) des modes de fonctionnement et a mis en place une organisation qui peut être transposée dans un contexte de développement respectant l'environnement : villages coopératifs, suivi de l'évolution de la biodiversité grâce à des inventaires naturalistes, le projet d'encyclopédie pratique traitant des techniques alternatives de vie...

  • La nouvelle ré-appropriation des communs qui s'opère dans le logiciel libre apporte des solutions pour sortir de la "tragédie des communs" : enjeu transposer à du matériel ce qui reste pour l'instant immatériel.

  • la démarche d'engagement, proche de la démocratie participative, place les individus face à leurs responsabilités. Chacun est garant de la soutenabilité et responsable de l'insoutenabilité.

Un exemple de suivi de l'évolution de la biodiversité pour la magicienne dentelée


sagapedo

(Inventaire réalisé collectivement par le réseau ONEM)


Exemples


Essaimage du libre dans d'autres contextes que l'informatique
Exemples où les logiciels libres servent au développement durable

Sources et Remerciements


  • Introduction au logiciel libre par David Mentré
  • Comprendre l'écologie et son histoire par Patrick Matagne.
  • David Pierre

Les œuvres "libres"


Pour quoi faire ?


  • faciliter la diffusion des connaissances
  • créer des communs
  • autoriser la collaboration pour faire évoluer une œuvre, un logiciel
  • refuser à vouloir "tirer une rente" de l'œuvre publiée

Œuvres libres et propriété intellectuelle (1)


Loin d'ignorer les droits de l'auteur, les "licences libres" les reconnaissent et les protègent !

Alors que l'usage habituel du droit de la propriété littéraire et artistique conduit à restreindre l'accès du public aux œuvres, les "licences libres" ont pour but de le favoriser.

Œuvres libres et propriété intellectuelle (2)


Comment "libérer" une œuvre ?

En associant à l'œuvre un contrat d'utilisation (licence) pour :
  • autoriser tous les utilisateurs à reproduire et diffuser l'œuvre librement, sans autorisation
  • permettre éventuellement de modifier l'œuvre initiale
  • autoriser ou non un usage commercial de l'œuvre

...tout en valorisant les droits moraux des auteurs (citation)

Le logiciel libre


  • Issu de l'expérience de Linux (30 millions de lignes de programmes collaboratives)
  • étendue à de nombreux logiciels sur le net : système LAMP (Linux, Apache, MySql, Php), Open Office...
  • Plusieurs licence possibles : BSD, GNU/GPL, CeCILL (Cea, Cnrs, Inria)
  • Les sources du logiciel doivent être libre d'accès : serveur spécifique (CVS)
  • La GPL Impose de transférer aux logiciels dérivés les mêmes droits que ceux du logiciel initial ; la GPLL ne l'impose pas.

Autres licences libres


  • http://artlibre.org/ : licence art libre
  • http://fr.creativecommons.org/ : licence créative commons
  • tout récemment : Le Ministère de la Justice et des Libertés vient de publier une Licence simplifiée "Information publique librement réutilisable"

Licence "Artlibre" :

la "Copyleft Attitude" a pour objectif de faire connaitre et promouvoir la notion de copyleft dans le domaine de l'art contemporain. Prendre modèle sur les pratiques liées aux logiciels libres pour s'en inspirer et les appliquer pour la création artistique.

Les licences "creative commons"

  • un système Internet multilingue offrant un panel de solutions adaptées à toutes les œuvres
  • les choix possibles :
    • Autorisez-vous les utilisations commerciales de votre création ?
    • Autorisez-vous les modifications de votre création ?
    • Si oui, à la condition que les créations dérivées soient partagées selon les mêmes conditions que la création initiale
  • création automatique de la licence sous trois formes :
    • version simplifiée pour affichage en ligne
    • version complète pour édition
    • code html à mettre en bas de l'œuvre

Contrat Creative Commons
Cette création est mise à disposition sous un contrat Creative Commons.

En savoir plus


Creatives Commons
Données publiques libres

  • AIGRAIN Philippe, "Cause commune", Editions Fayard, coll. Transversales, Paris, 2004 (ISBN 2-212-62305-8)

Propriété intellectuelle



Propriété intellectuelle = Propriété industrielle + propriété littéraire et artistique


La propriété intellectuelle est l'ensemble des droits exclusifs accordés sur les créations intellectuelles. Elle est composée de deux branches :
  • la Propriété littéraire et artistique s'applique aux œuvres de l'esprit et comprend le droit d'auteur (ou copyright aux Etats Unis) et les droits voisins
  • la propriété industrielle qui regroupe les créations utilitaires (brevets d'invention) et les signes distinctifs (marque commerciale, appellation d'origine).


Le droit français

  • Régie dans le droit français par le code de la propriété intellectuelle
  • Loi n° 92-597 du 1er juillet 1992 - mise à jour au 8 octobre 2004
  • La loi DADVSI Loi n° 2006-961 du 1er août 2006 relative au Droit d'Auteur et Droits Voisins dans la Société de l'Information publiée au Journal Officiel du 3 aout 2006
  • La loi Hadopi ou loi Création et Internet, ou : « Loi n°2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet »

La propriété industrielle


Trois modes de protection :
  • brevets
  • marques
  • dessins et modèles

Pour être protégés, les brevets d'invention, les marques et les modèles doivent :
  • ne pas avoir été précédemment divulgués
  • faire l'objet d'une procédure de dépôt auprès de l'INPI
  • la protection dure pendant 20 ans, sous réserve de payer les droits de maintien

Sans démarche de protection, pas de protection !

La propriété littéraire et artistique


  • droit d'auteur : protection des œuvres de toute nature (texte, musique, théâtre, œuvre graphique...)
  • droits voisins : relative aux artistes et interprètes
  • bases de données : listes ou collections d'informations organisées

L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous, du seul fait de sa création (Article L 111.1 du code de la PI)

Le titre d'une œuvre est protégé comme l'œuvre elle-même, dès lors qu'il présente un caractère d'originalité

En d'autres termes, une œuvre est protégée du seul fait de son existence

La nature de l'œuvre


L’œuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l'auteur.

Des limites :
  • l'auteur doit pouvoir prouver l'authenticité de sa création pour assurer sa protection (# usurpation). Déposer l'œuvre auprès d'une instance reconnue constitue une bonne protection.
  • une œuvre doit être emprunte de la personnalité de l'auteur qui l'a réalisée (cas des données objectives qui ne peuvent être protégées par le droit d'auteur : catalogues, données naturalistes...)
  • une œuvre doit faire preuve d'originalité (# plagia)

Les idées, les principes, les concepts ne sont pas protégés par le droit d'auteur (par exemple E=mc2)

Des exemples : livres, œuvres théâtrales, conférences, compositions musicales, œuvres cinématographiques, peintures, dessins, photographies, illustrations, cartes géographiques, plans, croquis, logiciels, etc.

Les œuvres collectives


l'article L 113.2 du code de la PI reconnait trois types d'œuvres collectives :

  • Est dite de collaboration l’œuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques. Chaque contribution pouvant être identifiée. Exemple : ouvrage de compilation ;

  • Est dite composite l’œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière. Exemple : traduction d'un ouvrage ;

  • Est dite collective l’œuvre créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé. Exemple : ouvrage édité par une association.

Titulaires du droit d'auteur


Articles L 113.3, 4 et 5

  • L’œuvre de collaboration est la propriété commune des coauteurs

  • L’œuvre composite est la propriété de l'auteur qui l'a réalisée, sous réserve des droits de l'auteur de l'œuvre préexistante

  • L’œuvre collective est, sauf preuve contraire, la propriété de la personne physique ou morale sous le nom de laquelle elle est divulguée


Les droits de l'auteur (1)


Le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un créateur sur son œuvre de l’esprit originale. Il se compose de droits moraux et patrimoniaux.

Article L.122-1 : droits patrimoniaux

L'auteur a seul le droit de divulguer son œuvre.
Le droit d'exploitation appartenant à l'auteur comprend le droit de représentation et le droit de reproduction.
Il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci.


Il peut en confier l'exploitation à un tiers, à titre gratuit ou onéreux (droits d'auteur).

Les droits patrimoniaux permettent à l'auteur d'être rémunéré pour chaque utilisation de son œuvre. Ils ne sont accordés que pour une durée limitée. À l’issue de la durée de protection, l'œuvre entre dans le domaine public, et peut être librement utilisée par tous. Le droit d'auteur donne le choix exclusif des modalités de publications, reproduction, adaptation et traduction de ses œuvres pour un temps donné. Son rôle fondamental est en effet de permettre à l'auteur d'obtenir une rémunération pour son travail en le protégeant de la copie non autorisée de ses œuvres, notamment du piratage.


Les droits de l'auteur (2)


Article L.121-1 : droits moraux

L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre.
Ce droit est attaché à sa personne.
Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.
Il est transmissible à cause de mort aux héritiers de l'auteur.
L'exercice du droit peut être conféré à un tiers en vertu de dispositions testamentaires.


Les droits moraux sont essentiellement liés à la personnalité de l'auteur et regroupent le droit de revendiquer la paternité de l'œuvre, le droit de décider du moment et des modalités de sa publication (droit de divulgation), le droit de s'opposer à toute déformation ou mutilation de l'œuvre (droit au respect de l'œuvre), le droit de s'opposer à toute utilisation pouvant porter atteinte à la réputation ou à l'honneur de l'auteur. En droit français, ils comportent également le « droit de retrait et de repentir », c'est-à-dire qu'un auteur a le droit de demander à ce que son œuvre soit retirée de la circulation en échange d'une compensation des personnes engagées dans sa distribution, qui jouissent par ailleurs d'un droit de priorité en cas de remise en circulation de ladite œuvre.
Contrairement aux droits patrimoniaux, ces droits moraux sont inaliénables, perpétuels et imprescriptibles : un auteur ne peut pas les céder (mais ils sont transmis par héritage car perpétuels), ils n'expirent pas et il est impossible d'y renoncer.

Les droits de l'auteur (3)


Article L 113.1 : : Durée de la protection

L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.

Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant les 70 années qui suivent son décès (25 ans à fin de création pour les logiciels)


Le copyright


Le copyright (traduction littérale : droit de copie) est le concept équivalent au droit d'auteur appliqué par les pays de common law. Le copyright s’attache plus à la protection des droits patrimoniaux qu’à celle du droit moral. Toutefois, depuis l'adhésion de 164 pays à la Convention de Berne (1989) sur le droit d'auteur, le droit d’auteur et le copyright sont en grande partie harmonisés, et l’enregistrement de l’œuvre auprès d’un organisme agréé n’est en général plus nécessaire pour bénéficier d'une protection juridique.

Exploitation des droits (1)


Article L 131.1

La cession globale des œuvres futures est nulle.

En d'autres termes, on ne peut céder des droits futurs sur une œuvre que si elle est préalablement définie (non validité dans les contrats de travail de la clause où l'on demande de céder toutes ses œuvres à son employeur).

Exploitation des droits (2)


Article L.131.3

La transmission des droits de l'auteur est subordonnée à la condition que chacun des droits cédés fasse l'objet d'une mention distincte dans l'acte de cession et que le domaine d'exploitation des droits cédés soit délimité quant à son étendue et à sa destination, quant au lieu et quant à la durée.

Lors d'une concession de droits d'auteur, il faut toujours préciser, sous peine de nullité de l'acte :
  • l'œuvre à laquelle elle s'applique
  • la zone géographique de la concession
  • la durée de la concession

Sanctions en cas d'infraction


Publier une œuvre sans autorisation de son auteur constitue une contrefaçon

Deux juridictions interviennent en contrefaçon :
  • le tribunal pénal qui sanctionne une infraction à la loi (code de de la PI)
  • le tribunal civil qui vise à faire réparer un préjudice causé

"Le tribunal pénal tient le tribunal civil en l'état" (il prime sur ce dernier)

La protection des logiciels


La brevetabilité des logiciels...

En droit français et européen un brevet doit avoir "un effet technique"
D'où la difficulté à breveter des programmes informatiques non inclus dans un dispositif technique

Tendance anglo-saxone à vouloir étendre la brevetabilité à tous les logiciels (directive européenne sur la brevetabilité des logiciels refusée par le parlement européen en 2005).

La protection des bases de données (1)


Omniprésentes sur Internet !

Des systèmes techniques compliqués...
Des "objets juridiques" complexes.

Une juridiction récente (directive du 11 mars 1996, traduite le 1er juillet 1998)
Une énumération de faits peut être assimilée à une base de données

La protection des bases de données (2)


Trois niveaux de protection classiques :
  • le logiciel de gestion de la base (SGBD) : Access, MySql... : protège le logiciel
  • la structure de la base : protège le modèle des données
  • le contenu de la base : protège les œuvres contenues (photos, textes...)

Un nouveau niveau de protection :
  • la base elle-même est protégée "sui generis" : protège "l'investissement réalisé par le créateur de la base" pendant 15 ans. Interdit l'extraction de quantités significatives de données, indépendamment du contenu.

La publication sur Internet (1)


Publier une œuvre sur le Web implique de disposer :
  • du droit de reproduction de l'œuvre sur ordinateur (serveur)
  • du droit de représenter l'œuvre auprès des internautes (communication au public)

Ces droits sont gérés par le code de la PI, comme toute autre forme de publication !

La publication sur Internet (2)


Attention, la publication sur Internet est très encadrée...

  • le contenu d'un site peut être utilisé dans un cadre familial, mais pas professionnel
  • les logos et les marques sont protégés et ne peuvent être publiés sans autorisation
  • un flux RSS revient à publier sur son site des œuvres externes, il faut y être autorisé
  • on ne peut publier qu'un très court extrait d'une nouvelle provenant d'un autre site
  • un lien hypertexte vers un site à contenu illicite est sanctionnable par la loi.

Un principe : toujours veiller à ce que vos publications ne portent pas préjudices à des tiers.

Détention de données personnelles


  • La détention de données personnelles est encadrée par la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés.)
  • La CNIL est chargée de garantir le respect de la vie privée et des libertés lorsque des données personnelles sont utilisées. On appelle données personnelles toutes les informations qui permettent d’identifier les personnes : nom, prénom, date de naissance, n° de sécurité sociale, n° de téléphone, n° de carte bancaire, email … .
  • La CNIL est chargée d’appliquer la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Cette loi est souvent appelée "loi informatique et libertés". Elle a été modifié en application des directives européennes le 6 août 2004.

En savoir plus


Le fonctionnement en réseau




Définitions : Qu'est ce qu'un réseau coopératif ?


  • « le réseau est la répartition des éléments d’une organisation en différents points » (Petit Robert)

  • « Liens entre individus créant une situation collective faîte de connexions entre acteurs » (Réseau Ecole et Nature)

  • « Un réseau existe si plusieurs personnes ont conscience d’en faire partie » (Réseau Ecole et Nature)

Dans un réseau, les interrelations entre les personnes jouent un rôle prépondérant sur les individus, car ce sont elles qui révèlent et valorisent la richesse des acteurs.


Définitions : Qu'est ce qu'un réseau coopératif ?


Ce que c’est… Ce que ça n’est pas…


  • Un ensemble d’acteurs indépendants les uns des autres # Des acteurs appartenant à une seule organisation

  • Une appartenance fondée sur des compétences, valeurs ou objectifs communs # Une appartenance fondée sur des liens juridiques

  • Des relations de coopération libres et volontaires. # Des relations de travail contraintes ou de collaborations prescrites

  • Des contributions réciproques, une valeur ajoutée collective # L’exercice d’une fonction selon une fiche de poste

  • Des relations alternant distanciel et présenciel # Une communauté de lieu et de temps

Définitions proposées par Bruno Vincenti

Définitions : Qu'est ce qu'un réseau coopératif ?


Le Réseau, frontière entre l’ordre et le chaos


  • Systèmes ordonnés : administrations, grandes entreprises…
-> Systèmes finalisés, mais lourds et souvent peu dynamiques

  • Systèmes chaotiques : ultra libéralisme, chaos politique…
-> Systèmes très actifs, non maîtrisables, fondés sur l’individualisme

  • Système en réseau : communautés de pratiques
-> Systèmes finalisés, mais dynamiques et maîtrisables, fondés sur une éthique collective


Définitions : Qu'est ce qu'un réseau coopératif ?


Liens forts et liens faibles

  • Liens forts: l’affect entre les individus est prépondérant et la transmission d’information vers l’extérieur est faible => réseaux intégraux ou fermés

  • Liens faibles : les frontières du réseau sont peu marquées et chaque individu ne se sent pas tenu par un pacte exclusif (appartenance à plusieurs réseaux) => quasi-réseaux ouverts sur l’extérieur

Les réseaux ouverts sont caractérisés par :

  • La liberté d’engagement des individus
  • Une organisation souple et des moyens de communications efficaces
  • Le plaisir de partager et la valorisation du travail effectué (reconnaissance)


Définitions : Qu'est ce qu'un réseau coopératif ?


Groupe, communauté, réseau ?


Un groupe est structuré en fonction d'un objectif particulier :

  • Produire des choses pour le reste du monde
--> Groupe de travail, tourné vers l'environnement extérieur

  • Assurer une identité au groupe
--> Communauté, tourné vers le groupe en tant que tel

  • Faciliter les relations entre les membres
--> Réseau, tourné vers les membres du groupe

Décomposition proposée par Jean-Michel Cornu et le groupe Intelligence Collective de la FING

Définitions : Qu'est ce qu'un réseau coopératif ?


En résumé

  • Des personnes physiques, des organismes, des projets,...
  • partageant un même domaine d’intérêt, de compétences, de valeurs, sur un même territoire...
  • et développant, ou susceptibles de développer entre eux, des relations de coopération de nature diverse.

-->

  • Les réseaux coopératifs sont une réponse particulière à une problématique économique, sociale ou territoriale pré-existante
  • Ils n’émergent, ne se constituent et ne perdurent que sur un terrain favorable
  • Ce terrain peut-être fertilisé par un ensemble d’outils méthodologiques, technologiques et d’animation adaptés.

arroseur

Définition proposée par Bruno Vincenti

Les concepts


Réseau et « intelligence collective »


  • Intelligence collective : capacité d’un groupe à atteindre dans l’action une performance de niveau supérieure (JM Penalva)

  • Permet de valoriser les potentialités de chacun au bénéfice de tous

  • Rôle fondamentale de la libre communication entre les acteurs

  • Notions d’auto-organisation, entre « ordre et chaos » (R. Lewin)

Nous sommes plus « intelligents » à travailler ensemble qu’individuellement


Les concepts


Pas de réseau sans communauté, pas de communauté sans « COMMUNS »


  • C’est à dire des biens collectivement partagés

  • S’applique mal aux biens « rivaux », non partageables

Quels sont les « communs » que partagent les réseaux virtuels :

  • Des connaissances et des savoirs pour apprendre

  • Des pratiques et des expériences

  • Des données et des informations

  • Du plaisir et des passions

Les licences libres : rendre COMMUNES les créations intellectuelles


Les concepts


Réseaux et réseaux de réseaux


Un réseau n’est jamais isolé

  • Chaque membre est à l’intersection d’autres réseaux

Les réseaux sont structurés en niveaux

  • Chaque niveau est lui même un réseau : réseau des utilisateurs, réseaux des animateurs…

Un réseau est toujours un « réseau de réseaux »


Travailler en Réseau


Les réseaux nécessitent


  • Des moyens de communication efficaces

  • Une organisation souple et adaptée

  • Une prépondérance de la communication sur le secret

  • L’abandon de la recherche du pouvoir au profit de la coopération

Ils sont particulièrement adaptés aux « biens non matériels » et au partage des connaissances


Travailler en Réseau


Etre animateur de réseau


Une fonction importante
  • La dynamique d’un réseau dépend beaucoup de ses animateurs

  • Animer un réseau c’est tisser des liens entre des individus

Mais des qualités rares
  • Savoir déléguer : faire faire, plutôt que faire soi-même

  • Etre opportuniste : profiter de toutes les occasions

  • Curieux : être à l'affut de tout ce qui peut servir le réseau

  • Et discret : toujours mettre en avant les contributeurs du réseau

  • Accepter les dysfonctionnements


Création d’un Réseau


La création des réseaux : 4 processus fondamentaux
formationReseaux
upfing
Ces processus sont simultanés.
Ils guident le cheminement des nouveaux arrivants.


En savoir plus


  • BAKIS H., "Les réseaux et leurs enjeux sociaux", 1993, PUF, Que-sais-je ?
  • BOUDON R., "Les réseaux d’acteurs sociaux", in L’année sociologique, 1997, vol. 47 n°1, PUF (2000)
  • CALON M., "Réseau et coordination", 1999, Economica
  • Collectif, "Réseaux humains, réseaux électroniques, de nouveaux espaces pour l’action collective",
Disponible en ligne sur le site de VECAM : http://www.vecam.org/rubrique.php3?id_rubrique=36 Editions Charles Leopold Mayer pour le Progrès de l’Homme, 2001
  • CORNU Jean-Michel, "La coopération, nouvelles approches", Avril 2001
L’ouvrage en ligne : Coopération, nouvelles approches, - Un résumé de l'ouvrage - réseau lyonnais
  • DERRUCK de KERKHOVE, "L’intelligence des réseaux", Editions Odile Jacob, Collection Le Champ Médiologique, 2000
  • Ecole et Nature, "Fonctionner en réseau", Collection Les livrets d’Ecole et Nature, 2002, 108 pages.
Pour le commander en ligne : http://www.ecole-et-nature.org
  • GLEICK James, "La théorie du chaos", Champ Flammarion, 1989
  • HEBER-SUFFREIN C., "Les réseaux d’échange de savoirs", Lyon, Ed. « Se former » - Association Voies Libres
  • JUSTE DUITS E., "L’homme réseau : penser et agir dans la complexité", Chronique Sociale, 1998
  • LEVY P., "L’intelligence collective", Editions La Découverte, 1994
  • LEWIN R., "La complexité, une théorie de la vie au bord du chaos", Inter Editions, 1994
  • NEUSCHWANDER C., "L’acteur et le changement, essai sur les réseaux", Le Seuil, 1991
  • PARROCHIA D., "Philosophie des réseaux", 2000
  • RAYMOND Eric S., "La cathédrale et le Bazar",
En ligne, la traduction française : http://www.linux-france.org/article/these/cathedrale-bazar 1998
  • SERIEYX H., "Mettez du réseau dans vos pyramides", Village mondial, 2001
  • THILL G., "Le dialogue des savoirs, les réseaux associatifs outils de croisement entre la science et la vie", Editions Charles Leopold Mayer pour le Progrès de l'Homme

Les standards


On parle aussi de formats ouverts, d'inter-opérabilité...

Pourquoi des standards ?


  • Pour permettre aux outils de communiquer entre eux !

  • Et importer des données d'un logiciel à l'autre, d'une plate-forme à une autre et entre utilisateurs.

  • Le Web, outil du partage et de l'interconnexion de données par définition, ne fonctionne que si des standards sont respectés.


Distinction entre standard et norme (le terme est le même en anglais)


  • pour créer une norme, il suffit d'en décrire les principes, en se préoccupant seulement du fait que ces utilisateurs la respectent, sans se préoccuper du fait que le nombre de ses utilisateurs soit grand.

  • une "norme" devient un "standard" lorsque "tout le monde" l'utilise.


Définition légale en France


La loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour « la confiance dans l'économie numérique » définit ainsi l'ouverture des formats :

« On entend par standard ouvert tout protocole de communication, d'interconnexion ou d'échange et tout format de données interopérable et dont les spécifications techniques sont publiques et sans restriction d'accès ni de mise en œuvre. »

Exemples de formats standards

  • HTML
  • RSS
  • Ical
  • CSS
  • PNG
  • PDF
  • RTF

Le télétravail


Le télétravail est un phénomène en constante évolution. Il se définit comme "une forme d'organisation ou de réalisation du travail qui utilise les technologies de l'information, dans le cadre d'une prestation de service ou d'une relation d'emploi, et est effectué hors des locaux du donneur d'ordre ou de l'employeur de façon régulière (à domicile, de façon nomade ou dans un télécentre)" (wikipédia).

Il recouvre plusieurs formes : chez soit, dans un centre de télé-travail # Nomade (déplacements fréquents) / salarié # indépendant / régulier # ponctuel. Et trois statuts : salarié d’une entreprise / indépendant : enregistré au registre du commerce avec un numéro de SIRET : entreprise individuelle, EURL, SARL, .../ portage salarial (solution alternative).


Tous les métiers dans lesquels l’ordinateur est devenu un outil de travail, peuvent être exercées dans le cadre de l’une ou l’autre des formes d’exercice du télétravail (iinformatique, communication, marketing, juridique, services après vente etc.)



Présentation





En résumé, les avantages du télétravail


1. Pour le télé-travailleur

  • Amélioration de la qualité de vie
    • choix du lieu d'habitation
    • gestion du temps
  • Développement de la motivation : autonomie dans la gestion du travail, une implication différente dans le travail
  • Amélioration de la concentration (limitation des nuisances sonores) et donc de l'efficacité
2. Pour l'entreprise
  • Accroissement de la productivité
    • plus de motivation : gestion par les résultats, autonomie, responsabilisation des salariés
    • accroissement du temps réel travaillé et diminution des retards
    • réduction du stress et de la fatigue des salariés et donc des arrêts de travail pour maladie
    • renforcement de la réactivité
  • Diminution des frais de fonctionnement : locaux
  • Pacification des relations sociales par l'amélioration de la qualité de vie des salariés
  • 3. Pour l'environnement
  • diminution des transports
  • diminution de l'hyper-concentration dans les centres urbains

  • "Un calcul rapide montre que si 15% de la population active se mettait au télétravail deux jours par semaine (ce qui est en pratique assez réaliste), l’émission de gaz carbonique dans l’atmosphère en serait diminuée de 20 à 30 millions de tonnes par an (l’équivalent de 6 à 8 centrales nucléaires)" (déclaration d'Autrans 2008).



    Regards croisés : 7 conseils à destination du télétravailleur






    Pour aller plus loin


    Télétravail dans Concepts / formation réseaux coopération / outils-reseaux.org / Pratiques collaboratives

    Le Web 2.0

    Carte web
    Le web 2.0 est un terme inventé en 2004 par Dale Dougherty de la société O’Reilly Media et popularisé en 2005 par Tim O’Reilly. Dans un article intitulé Qu’est-ce que le web 2.0 ?, ce dernier redéfinit Internet non plus comme un simple média mais comme un support à l'intelligence collective. Véritable révolution qui place l’utilisateur au coeur du web et marque un retour aux fondamentaux pour certains, vaste escroquerie marketing pour d'autres, ce concept recouvre des sens et des réalités bien différents. Pour les utilisateurs, il est synonyme d'outils plus participatifs, que l'on peut s'approprier. Pour les développeurs, de formats, de standards, de technologies qui permettent de relier les systèmes. Dans la vision marketing, il recouvre la notion de services au sein desquels les utilisateurs créent le contenu ainsi que de modèle économique où la gratuité est la règle.
    Source illustration : Wikipédia

    Présentation



    Présentation réalisée par Carnet de bord de l'@telier, blog de l'Espace culture multimédia de la Médiathèque de Lorient.

    En résumé, les cinq traits caractéristiques du web 2.0

    Collaboration, interaction, échange et évolutions technologiques figurent parmi ses maîtres mots.
    1. La participation renforcée des internautes (blogs, wiki, tags,...)
    •  Le web devient un média social, voire « citoyen » où tout le monde peut devenir auteur (WikiPedia).
    •  La production de contenus web est démocratisée grâce au développement de technologies : blogs, wikis, podcasts, photos et videos numériques, etc), à la généralisation du haut débit et à l’émergence d’une nouvelle génération d’internautes natifs du numérique.
    2. Des frontières abolies Le web 2.0 fait disparaître les frontières : les sites et services ne sont plus des îlots informationnels séparés. Ils communiquent entre eux et autorisent de multiples re-combinaisons :
    •  entre applications (inter-opérabilité, combinaison d'applications...) : calendriers, cartes...
    •  entre médias (ordinateur,téléphonie, lecteur audio,vidéo, Internet), avec l'avènement du Web comme canal principal
    3.L’amélioration des interfaces Les interfaces deviennent plus ergonomiques grâce à une simplification des actions : moins de clics (« glisser/déposer »), plus de confort (enregistrement automatique des modifications), cf netvibes.com.


    4. La webisation des applications de bureau

    Les applications traditionnelles désertent bureau local (desktop) pour rejoindre le bureau web (webtop). Expl : « Office live » de Microsoft
    5. Un secteur instable

    Les sites et services se réclamant du web 2.0 ne cessent d'augmenter. Les services sont gratuits ou accessibles à des coûts très réduit. La grande majorité des entreprises proposant des services 2.0 ont ainsi moins de 24 mois...



    Regards croisés : exemples d'usages du web 2.0


    Dans le domaine de l'Education




    Dans le champ de la veille documentaire


    Serge Courrier - Quels usages... par Inist-Cnrs


    Pour aller plus loin

    Web 2.0 dans Ressources TIC / Laurent Marseault (furax37)

    Contrat Creative Commons
    sous licence Creative Commons.
    Auteurs : David Delon, Florian Schmitt
    Citations : Mohandas Gandhi, Wikipédia, David Mentré, David Pierre, Patrick Matagne.

    Logiciels Libres et Développement Durable

    • Objectif pédagogique : appréhender et susciter la réflexion sur les relations entre "logiciels libres" et "développement durable"
    • Résumé : présentation de la philosophie et du mode de fonctionnement des logiciels libres, présentation du concept de développement durable, le logiciel libre est il vivable, viable et équitable ?
    • Contenus : support de cours -> Diapos
    • Documents annexes :

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    Licence Creative Commons Contrat Creative Commons
    Auteur : Daniel Mathieu

    Les œuvres libres

    • Objectif pédagogique : comprendre ce qu'est une œuvre libre, mettre une création sous licence libre.
    • Résumé : notions et définitions juridiques et exemples de licences :
      • Œuvres libres et propriété intellectuelle
      • Le logiciel libre
      • Licences "Art libre" et "Créative commons"
    • Contenus : support de cours -> Diapos

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    Licence Creative Commons Contrat Creative Commons
    Auteur : Daniel Mathieu

    La propriété intellectuelle

    • Objectif pédagogique : comprendre ce qui s'applique en matière de propriété intellectuelle dans le cas d'une publication sur Internet
    • Résumé : repères, définitions et notions juridiques sur :
      • La propriété industrielle / La propriété littéraire et artistique
      • Définitions : nature de l'œuvre et œuvres collectives
      • Les titulaires du droit d'auteur, les droits de l'auteur et leur exploitation
      • les sanctions en cas d'infraction
      • La protection des logiciels, des bases de données
      • La publication sur Internet et les données personnelles
    • Contenus : support de cours -> Diapos

    Contrat Creative Commons
    sous licence Creative Commons.
    Auteurs : Mathilde Guiné
    Citations : Wikipédia
    Illustration : Wikipédia

    Standards

    • Objectif pédagogique : comprendre ce qu'est un standard en informatique
    • Résumé : définitions, notions et exemples de standars informatiques.
    • Contenus : support de cours -> Diapos
    • Documents annexes :

    Contrat Creative Commons
    sous licence Creative Commons.
    Auteurs : Mathilde Guiné
    Citations : Wikipédia

    Le télétravail

    • Objectif pédagogique : découvrir, approfondir ce qu'est le télé-travail et comment le pratiquer
    • Résumé : définitions, avantages du télé-travail, les outils ou méthodes pour télé-travailler
    • Contenus : support de cours -> Diapos
      • Auteurs : Mathilde Guiné
    • Documents annexes :

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    Licence Creative Commons Contrat Creative Commons
    Auteur : Association Outils-Réseaux

    Présentation du concept Web 2.0

    • Objectif pédagogique : comprendre la notion de "Web2.0"
    • Résumé : origine, définition et traits caractéristiques du concept "Web2.0"
    • Contenus : support de cours -> Diapos
    • Documents annexes :

    La Curation


    Une nouvelle pratique s'est considérablement développée depuis 2011 au sein de la Toile et ne cesse de faire parler d'elle : la curation (ou curating). Destinée à lutter contre l'infobésité et à redonner par là-même du sens au web social, elle consiste à sélectionner des contenus en ligne d'après leur pertinence et selon un thème spécifique, à les éditorialiser et les partager. A la différence de la simple veille numérique qui consiste à collecter l’information et à transmettre les fruits de ses recherches, ce concept met l'accent sur l'éditorialisation. Ici, l'information est contextualisée et la subjectivité clairement revendiquée !




    Pour aller plus loin


    La Curation dans Veille documentaire / (emilielf)

    La Curation

    Auteur de la fiche : Emilie Hullo, Outils Réseaux
    En introduction : Une nouvelle pratique s'est considérablement développée depuis 2011 au sein de la Toile et ne cesse de faire parler d'elle : la curation (ou curating). Destinée à lutter contre l'infobésité et à redonner par là-même du sens au web social, elle consiste à sélectionner des contenus en ligne d'après leur pertinence et selon un thème spécifique, à les éditorialiser et les partager.  A la différence de la simple veille documentaire qui consiste à collecter l’information et à transmettre les fruits de ses recherches, ce concept met l'accent sur l'éditorialisation. Ici, l'information est contextualisée et la subjectivité clairement revendiquée !
    Présentation du concept abordé : La mission du curator

    Né aux Etats-Unis, le terme de curation fait l'analogie avec la mission du curator, le conservateur de musée chargé de choisir des œuvres d’art qui seront mises en valeur lors d'une exposition. Sorte d'éditeur du web, le curateur va ainsi à sa manière orchestrer une veille sur une thématique particulière en prenant soin de sélectionner les informations qui lui semblent intéressantes, éventuellement les commenter, les valoriser et partager le tout. En somme, il s'attache à constituer une revue de presse de contenus numériques et à la diffuser  via une plateforme dédiée (Scoop.it, pearltrees, Paper.li etc.).

    En vieux français, la curation désigne la guérison et son processus. En ce sens, la curation apparaît comme un remède pour faire face à la surabondance d'informations.
    Résumé, traits caractéristiques : Veilleur et curateur, quelles différences ?

    Le veilleur

    • 1. répond à une demande quand elle n'émane pas de ses propres besoins

    • 2. sélectionne des sources qui produisent du contenu

    • 3. peut travailler sur n'importe quelle thématique, dans la limite de ses compétences

    • 4. n'adopte pas de point de vue ou de ligne éditoriale
    Le curateur
    • 1. a une attente

    • 2. éditorialise des sources pour produire du contenu qualifié et valorise l'information par la mise en avant des sujets, la mise en page des articles etc.

    • 3. est mû par un ou des centres d’intérêt et a donc souvent une thématique de prédilection.

    • 4. est volontairement subjectif
    Zoom sur :

    Le béhaviorisme

    Auteur de la fiche : Emilie Hullo, Outils Réseaux
    En introduction : Fondé par le spécialiste de psychologie animale Watson (1913) dans le prolongement des recherches sur le conditionnement animal menées dès 1889 par le scientifique Russe Pavlov, le béhaviorisme fut développé par les psychologues américains Holland et Skinner. A partir d'expérimentations menées sur des rats et des pigeons, Skinner a tenté de démontrer que le comportement pouvait être façonné en fonction des réponses souhaitées (« reinforcement theory »). Partant du postulat que tout comportement résulte d'un apprentissage, ce courant s’attache à l'étude des comportements manifestés par l'individu. Il s’intéresse aux résultats observables (l'environnement et le comportement) plutôt qu’aux processus d’apprentissage.
    Mots clés :
    Présentation du concept abordé : Les connaissances sont considérées par le béhaviorisme comme une réalité externe objective que l’apprenant doit assimiler et reproduire et l'apprentissage comme le résultat d'un conditionnement qui peut prendre deux formes : le « conditionnement classique » et le « conditionnement opérant ».

    Le conditionnement classique (pavlovien) consiste à déclencher un comportement « répondant » c'est-à-dire produit de manière involontaire par l'individu en réponse à un stimulus. En administrant le bon stimulus, l'enseignant(e) obtient une modification du comportement chez l'apprenant. Le conditionnement classique se base sur l'expérience bien connue du chien de Pavlov qui se déroule en trois étapes. La première étape consiste à produire un stimulus qui va déclencher par réflexe un comportement chez l'animal : lui présenter de la nourriture (« stimulus inconditionnel ») déclenche sa salivation (« réponse inconditionnée »). La seconde consiste à émettre un son de cloche (« stimulus neutre ») précédant à chaque fois la présentation de la nourriture. La troisième étape se caractérise par l'obtention du résultat souhaité : après une certaine quantité de répétitions de ces séances le son de cloche déclenche par lui-même la salivation (« réponse conditionnée ») chez le chien.

    Le conditionnement opérant consiste quant à lui à produire un comportement volontaire à l'issue de l'apprentissage. Ce comportement s'effectue au travers de variables de contrôle : « le renforcement positif », « la punition positive », « le renforcement négatif » et « la punition négative ».
    Résumé, traits caractéristiques : Le mode de travail pédagogique sur lequel est basé le courant béhavioriste est un mode réactif. L’apprenant est perçu comme un réceptacle dans lequel l’enseignant déverse ses informations. Il écoute, observe et tente de reproduire ce que lui dispense l'enseignant qui est celui qui possède le savoir. L'apprentissage repose ainsi principalement sur l’exposé magistral, la pratique répétée et le découpage en petites unités logiques de l'enseignement afin de faciliter la mémorisation des savoirs et savoir-faire.

    Le constructivisme et le socio-constructivisme

    Auteur de la fiche : Emilie Hullo, Outils Réseaux
    En introduction : Reprenant le concept d’assimilation/accommodation cher aux cognitivistes, le courant  constructiviste l'a dépassé en démontrant que ce processus était en réalité le fruit d'une interaction sociale dans laquelle l’apprenant était co-auteur de l’acquisition de son savoir.  C'est ici son implication qui est le moteur même de l'apprentissage.  Le représentant principal de ce courant est Jean Piaget (1896-1980), un psychologue, biologiste, logicien et épistémologue suisse qui centra son étude sur le développement des habiletés de la pensée et du raisonnement du cerveau humain. Sa contribution majeure fut d'expliquer comment se structurent les connaissances et les compétences par le sujet. 
    Mots clés :
    Présentation du concept abordé : Cette pédagogie est centrée sur le sujet. L'apprentissage est considéré comme le résultat d’une construction des savoirs par étapes successives dont le moteur est la participation active de l'apprenant. C'est l'élève qui apprend par l'intermédiaire de ses représentations, elles-mêmes issues de ses expériences antérieures. Les conceptions initiales ne sont pas seulement le point de départ et le résultat de l'activité, elles sont au cœur du processus d'apprentissage. Contrairement au béhaviorisme, l'enseignant ne peut pas déverser la connaissance dans la tête de l'apprenant comme il le voudrait. Son rôle consiste à soutenir ce dernier dans une recherche de sens en lui posant des questions, en stimulant sa curiosité, en l'amenant à manipuler des représentations externes et en facilitant la construction collaborative des connaissances. 

    Lev Vygotski (1896-1934), avec son concept de « Zone Proximale de Développement » (ZPD), a  attiré l'attention sur le rôle fondamental de l'enseignant(e) dans la progression de l’élève. La ZPD représente tout ce que l’élève peut maîtriser quand il est guidé et aidé par une personne compétente, dans un processus collaboratif. Le rôle de l’enseignant consiste ainsi à guider l’apprenant « vers de nouveaux développements de ses connaissances et surtout de lui-même, comme personnalité ». Ce qui différencie principalement les théories de Piaget de celles de Vygotski est le rôle central que ce dernier accorde aux interactions sociales et au langage. Ce concept va donner naissance au socio-constructivisme, courant qui valorise une pédagogie active et non directive et qui s'articule autour d’activités collaboratives.  
    Résumé, traits caractéristiques : Le courant constructiviste représente aujourd'hui la base de référence théorique commune en matière de technologies éducatives. Il est considéré aux Etats-Unis comme le plus à même d’accompagner les transformations scolaires attendues. Linard, citée par Chaptal (2003), résume le point de vue communément admis entre TIC et pédagogie : « le modèle behavioriste est dépassé, le modèle cognitiviste en voie de dépassement et le constructivisme non encore épuisé ». Sur le plan des technologies, ce courant a conduit au développement d’applications riches et multiples que Marcel Lebrun récapitule :  « partir des expériences concrètes (vidéos, étude de cas, forums …), fournir des outils de réflexion (rappels des connaissances intérieures, grilles d’analyse, questionnaires…), présenter des modèles dynamiques (logiciels de simulation, de modélisation, tableaux de synthèse,…), fournir l’occasion d’appliquer les connaissances acquises dans différents contextes, à la résolution de problèmes variés (études de cas, projets, problèmes, feedbacks, …) ».

    Le rationalisme ou cognitivisme

    Auteur de la fiche : Emilie Hullo, Outils Réseaux
    En introduction : A l'inverse du béhaviorisme, le courant cognitiviste, qui s'est développé de la fin des années 50 aux années 70, s'est attaché à analyser les processus internes de l’apprentissage et à mettre l'accent sur la connaissance. Il porte sur l'étude des processus mentaux et s’intéresse à la manière dont l'information est reçue, traitée et transposée par les apprenants. Pour les cognitivistes, la réponse du sujet à un stimulus n’est pas automatiquement fonction du stimulus lui-même mais de « l’interprétation » que l'apprenant en a faite. Les connaissances sont une réalité externe que le sujet doit intégrer à ses schémas mentaux et réutiliser.
    Mots clés :
    Présentation du concept abordé : L'apprentissage est ici perçu comme le processus par lequel « se développent, se transforment et s’acquièrent les structures et les capacités cognitives individuelles du sujet au travers de ses actions sur l’environnement ».  Il est considéré comme réalisé lorsqu’un changement des structures mentales est observé. Il repose sur trois concepts majeurs :




    - les schèmes, structures mentales par lesquelles l'individu organise son environnement ;
    - l'assimilation qu'Alain Chaptal décrit comme « le processus cognitif par lequel un apprenant intègre de nouvelles informations et expériences dans les schèmes existants » ;
    - l’accommodation qui « conduit à enrichir les schèmes sans en changer la structure ».
    Résumé, traits caractéristiques : Le courant cognitiviste est tourné vers un mode de travail pédagogique proactif au sein duquel les apprentissages s'axent sur les manières de penser et de résoudre des problèmes. Tout le rôle de l'enseignant consiste ici à recourir à des méthodes et des médias pour faciliter l'assimilation et la mémorisation de l'information par l'apprenant : simulation, modélisation, résolution de problèmes etc. Les technologies trouvent toute leur place dans ce modèle pédagogique car elles représentent autant de supports pour aider à l’élaboration de ces stratégies mnémoniques : sélection et traitement rationnel de l’information, utilisation de schémas organisateurs pour former des images mentales significatives (par exemple les cartes heuristiques qui sont de plus en plus utilisées dans le système scolaire) etc.

    Les standards

    Auteur de la fiche : Mathilde Guiné, Outils Réseaux
    En introduction : Pourquoi des standards ?

     - Pour permettre aux outils de communiquer entre eux ! 

     - Et importer des données d'un logiciel à l'autre, d'une plate-forme à une autre et entre utilisateurs.

     - Le Web, outil du partage et de l'interconnexion de données par définition, ne fonctionne que si des standards sont respectés.
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    Présentation du concept abordé : Distinction entre standard et norme (le terme est le même en anglais)

     - pour créer une norme, il suffit d'en décrire les principes, en se préoccupant seulement du fait que ces utilisateurs la respectent, sans se préoccuper du fait que le nombre de ses utilisateurs soit grand.

     - une "norme" devient un "standard" lorsque "tout le monde" l'utilise.

    Résumé, traits caractéristiques : Définition légale en France

    La loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour « la confiance dans l'économie numérique » définit ainsi l'ouverture des formats :

    « On entend par standard ouvert tout protocole de communication, d'interconnexion ou d'échange et tout format de données interopérable et dont les spécifications techniques sont publiques et sans restriction d'accès ni de mise en œuvre. »

    Exemples de formats standards
        - HTML
        - RSS
        - Ical
        - CSS
        - PNG
        - PDF 
        - RTF
    Pour aller plus loin : - Norme de métadonnées
    - Site officiel du W3C

    Les œuvres libres

    Auteur de la fiche : Daniel Mathieu et SupAgro Florac
    Licence de la fiche : CC-BY-SA
    En introduction : Dans de nombreux pays (dont la France et les États-Unis) à partir du moment où une œuvre de l'esprit est créée, le droit d'auteur s'applique automatiquement, protégeant l’œuvre et son auteur. 
    Ainsi toute personne souhaitant diffuser, publier, modifier l’œuvre doit en demander l'autorisation à son auteur, qui lui accordera, ou non, de manière gratuite ou onéreuse.
    Les licences libres sont des textes juridiques "prêts à l'emploi", permettant au créateur de donner plus de droits à d'autres personnes sur son œuvre, sans forcément avoir de connaissances juridiques particulières.
    Présentation du concept abordé : Loin d'ignorer les droits de l'auteur, les "licences libres" les reconnaissent et les protègent !

    Alors que l'usage habituel du droit de la propriété littéraire et artistique conduit à restreindre l'accès du public aux œuvres, les "licences libres" ont pour but de le favoriser. En effet, tous les créateurs d’œuvres ne sont pas hostiles à la diffusion de leurs œuvres. Au contraire même, un certain nombre souhaite que leurs œuvres puissent être diffusées largement (musique, photographie,...) et même modifiées, améliorées ou personnalisées (cours, article, logiciel,...). Or par défaut (en droit français et dans de nombreux droits), les œuvres de l'esprit sont protégées de la manière la plus stricte afin de proposer la plus grande protection possible aux auteurs.
    Les licences libres permettent donc aux auteurs qui le souhaitent, et sans connaissances juridiques particulières, de "libérer" leurs œuvres afin de faciliter leur diffusion, tout en les protégeant, car ces licences restent opposables dans le droit national de l'auteur.

    Comment "libérer" une œuvre ?

    En associant à l'œuvre un contrat d'utilisation (licence) pour, selon la licence choisie :
     - autoriser tous les utilisateurs à reproduire et diffuser l'œuvre librement, sans autorisation
     - permettre de modifier l'œuvre initiale
     - autoriser ou non un usage commercial de l'œuvre
     - obliger toute personne modifiant son œuvre à diffuser la nouvelle œuvre selon la même licence
    Résumé, traits caractéristiques :

    Les œuvres libres, pour quoi faire ?

     - faciliter la diffusion des connaissances
     - créer des biens communs
     - autoriser la collaboration pour faire évoluer une œuvre, un logiciel

    Du logiciel libre

     - Issu de l'expérience de Linux (30 millions de lignes de programmes collaboratives)
     - étendue à de nombreux logiciels sur le net : système LAMP (Linux, Apache, MySql, Php), Open Office...
     - Plusieurs licence possibles : BSD, GNU/GPL, CeCILL (Cea, Cnrs, Inria)
     - Les sources du logiciel doivent être libre d'accès : serveur spécifique (CVS)
     - La GPL Impose de transférer aux logiciels dérivés les mêmes droits que ceux du logiciel initial ; la GPLL ne l'impose pas. 

    D'autres licences libres

     - Licence art libre : licence applicant le domaine du Copyleft dans l'art. Cette licence autorise la diffusion, la modification sous réserve que l’œuvre modifiée soit sous la même licence
     - Licence information publique librement réutilisable : en France, permet la diffusion, la réutilisation de données publiques, de manière commerciale ou non.  Toutes les données publiques ne sont pas encore sous cette licence
    Zoom sur :

    Les licences Creative Commons

    Système de licences libres, multilingue offrant un panel de solutions adaptées à toutes les œuvres. Elles ont été adaptées en droit français par le CERSA (dépendant du CNRS)
    Les choix possibles :
     - Autorisez-vous les utilisations commerciales de votre création ?
     - Autorisez-vous les modifications de votre création ?
     - Si oui, à la condition que les créations dérivées soient partagées selon les mêmes conditions que la création initiale
    Il suffit d'apposer le logo correspondant à la licence choisie pour que l’œuvre soit protégée.
    Pour choisir la licence et récupéré le logo correspondant : creativecommons.org
    Pour aller plus loin :

    Où trouver des œuvres libres ?

    Utiliser des œuvres libres (en respectant leur conditions de licence) c'est à la fois respecter le travail des créateurs et participer à la démarche. En pratique :
     - Images, vidéo, sons : http://search.creativecommons.org/ ou http://commons.wikimedia.org/
     - Logiciels : http://www.framasoft.net/
     - Google Image, Flickr, Youtube : en cliquant l'option dans la Recherche avancée.



    Webographie

    Creatives Commons
    Données publiques libres
     

    Bibliographie

    • AIGRAIN Philippe, "Cause commune", Editions Fayard, coll. Transversales, Paris, 2004 (ISBN 2-212-62305-8)
     

    Le télétravail

    Auteur de la fiche : Outils Réseaux
    En introduction : Le télétravail est un phénomène en constante évolution. Il se définit comme "une forme d'organisation ou de réalisation du travail qui utilise les technologies de l'information, dans le cadre d'une prestation de service ou d'une relation d'emploi, et est effectué hors des locaux du donneur d'ordre ou de l'employeur de façon régulière (à domicile, de façon nomade ou dans un télécentre)" (wikipédia).

    Il recouvre plusieurs formes : chez soit, dans un centre de télé-travail # Nomade (déplacements fréquents) / salarié # indépendant / régulier # ponctuel. Et trois statuts : salarié d’une entreprise / indépendant : enregistré au registre du commerce avec un numéro de SIRET : entreprise individuelle, EURL, SARL, .../ portage salarial (solution alternative).


    Tous les métiers dans lesquels l’ordinateur est devenu un outil de travail, peuvent être exercées dans le cadre de l’une ou l’autre des formes d’exercice du télétravail (iinformatique, communication, marketing, juridique, services après vente etc.)
    bf_imageContenuTeletravailbis.gif
    Mots clés :
    Présentation du concept abordé :
    Résumé, traits caractéristiques :
    1. Pour le télé-travailleur

     - Amélioration de la qualité de vie
      - choix du lieu d'habitation
      - gestion du temps
     - Développement de la motivation : autonomie dans la gestion du travail, une implication différente dans le travail
     - Amélioration de la concentration (limitation des nuisances sonores) et donc de l'efficacité
    2. Pour l'entreprise
     - Accroissement de la productivité
      - plus de motivation : gestion par les résultats, autonomie, responsabilisation des salariés
      - accroissement du temps réel travaillé et diminution des retards
      - réduction du stress et de la fatigue des salariés et donc des arrêts de travail pour maladie
      - renforcement de la réactivité
     - Diminution des frais de fonctionnement : locaux
     - Pacification des relations sociales par l'amélioration de la qualité de vie des salariés
    3. Pour l'environnement
     - diminution des transports
     - diminution de l'hyper-concentration dans les centres urbains

    "Un calcul rapide montre que si 15% de la population active se mettait au télétravail deux jours par semaine (ce qui est en pratique assez réaliste), l’émission de gaz carbonique dans l’atmosphère en serait diminuée de 20 à 30 millions de tonnes par an (l’équivalent de 6 à 8 centrales nucléaires)" (déclaration d'Autrans 2008).
    Zoom sur :

    Le Web 2.0

    Auteur de la fiche : Outils Réseaux
    En introduction : Le web 2.0 est un terme inventé en 2004 par Dale Dougherty de la société O’Reilly Media et popularisé en 2005 par Tim O’Reilly. Dans un article intitulé Qu’est-ce que le web 2.0 ?, ce dernier redéfinit Internet non plus comme un simple média mais comme un support à l'intelligence collective. Véritable révolution qui place l’utilisateur au coeur du web et marque un retour aux fondamentaux pour certains, vaste escroquerie marketing pour d'autres, ce concept recouvre des sens et des réalités bien différents.

    Pour les utilisateurs, il est synonyme d'outils plus participatifs, que l'on peut s'approprier. Pour les développeurs, de formats, de standards, de technologies qui permettent de relier les systèmes. Dans la vision marketing, il recouvre la notion de services au sein desquels les utilisateurs créent le contenu ainsi que de modèle économique où la gratuité est la règle.
    bf_imageweb20.jpg
    Mots clés :
    Présentation du concept abordé :
    Résumé, traits caractéristiques : Collaboration, interaction, échange et évolutions technologiques figurent parmi les maîtres mots du web 2.0.

    1. La participation renforcée des internautes (blogs, wiki, tags,...)




    • Le web devient un média social, voire « citoyen » où tout le monde peut devenir auteur (WikiPedia?).
    • La production de contenus web est démocratisée grâce au développement de technologies : blogs, wikis, podcasts, photos et videos numériques, etc), à la généralisation du haut débit et à l’émergence d’une nouvelle génération d’internautes natifs du numérique.
    2. Des frontières abolies 



    Le web 2.0 fait disparaître les frontières : les sites et services ne sont plus des îlots informationnels séparés. Ils communiquent entre eux et autorisent de multiples re-combinaisons : 
    • entre applications (inter-opérabilité, combinaison d'applications...) : calendriers, cartes...
    • entre médias (ordinateur,téléphonie, lecteur audio,vidéo, Internet), avec l'avènement du Web comme canal principal
    3.L’amélioration des interfaces



    Les interfaces deviennent plus ergonomiques grâce à une simplification des actions : moins de clics (« glisser/déposer »), plus de confort (enregistrement automatique des modifications), cf netvibes.com.





    4. La webisation des applications de bureau




    Les applications traditionnelles désertent bureau local (desktop) pour rejoindre le bureau web (webtop). Expl : « Office live » de Microsoft
    5. Un secteur instable




    Les sites et services se réclamant du web 2.0 ne cessent d'augmenter. Les services sont gratuits ou accessibles à des coûts très réduit. La grande majorité des entreprises proposant des services 2.0 ont ainsi moins de 24 mois...
    Zoom sur :
    Dans le domaine de l'Education



    Dans le champ de la veille documentaire


    Serge Courrier - Quels usages... par Inist-Cnrs

    Logiciels Libres et Développement Durable

    Auteur de la fiche : David Delon, Florian Schmitt, Outils Réseaux
    En introduction : Quelles solutions peut apporter le logiciel libre pour aller vers un développement durable ?

    Points abordés:
    Présentation de la philosophie et du mode de fonctionnement des logiciels libres
    Présentation du concept de développement durable.
    Le logiciel libre est il vivable, viable et équitable?
    Mots clés :
    Présentation du concept abordé : Imaginons un monde où :
           - les tartes aux fruits ne sont disponibles que toutes prêtes
           - pas de recette de tarte aux fruits disponible
           - personne ne souhaiterait obtenir les recettes 

    Ce monde existe : le monde du logiciel depuis le début des années 80. (Ce monde existe également dans le domaine médical ou agronomique).

    Au contraire dans un autre monde, on peut :

       - lire, comprendre, réaliser une recette
       -  modifier une recette (tout en indiquant où ont été faites les modifications)
       - redistribuer une recette modifiée, en donnant le droit à quiconque de la modifier à son tour

    Ce monde existe, c'est le monde du Logiciel Libre.

    Et en plus avec le logiciel, on dispose à la fois de la farine, du beurre, du lait, des oeufs, des fruits, du saladier, du rouleau à pâtisserie et du four.
    Résumé, traits caractéristiques : Des libertés fondamentales :

      - de lire, comprendre, compiler, utiliser un code source
      - modifier le source
      - partager ses modifications avec les mêmes droits que l'original

    Garanties par des licences  (GPL, Cecill).

    Histoire 

    First they ignore you, then they laugh at you, then they fight you, then you win. Mohandas Gandhi

     - 1984 : Démarrage du projet GNU (Gnu is not Unix) : outils système libres pour les développeurs
     - 1990 : Des outils finalisés mais pas de plateforme libre pour les faire fonctionner
     - 1991-1994 : émergence de Linux, développé par un étudiant finlandais, Linus Torvalds.
     - 1993 : Société commerciale distribuant linux
     - 1997 : Premières réflexions sur le fonctionnement de la communauté du libre (Cathédrale et le bazar).
     - 2000 : Grands constructeurs informatiques assurant le support de linux (Ibm, Hp ...)
     - 2002 : Premières distributions Linux orientées grand public (Mandrake, SuSe?, ...)
     - 2001-2005 : Open Office (Suite bureautique), Projet Mozilla (Navigateur), GIMP, Applications Web (CMS, Wiki)
     - 2006 : développement des interfaces 3D pour linux : avancée unique dans le domaine des ordinateurs personnels.

    Actuellement: les logiciels libres forment un système complet, utilisables dans presque tous les domaines.

    Avantages pratiques du Logiciel Libre

      Ouverture : accepter tout format d'échange, sur tout support.
      Pérennité : possession du code source induit la maîtrise de son évolution.
      Sûreté : bugs rapidement corrigés par la communauté.
      Souplesse : adaptation possible à des besoins particuliers.
      Autonomie : communautés d'utilisateurs pouvant s'entraider
      Faible coût : accessible pour le prix d'un cd-rom ou par internet
    Zoom sur : Linux : un exemple complet de système libre 

    Linux, chef d'orchestre :

       - se produisant en tout lieu  : station de travail, serveur internet, assistant personnel.
       - dirigeant tout type d'instrument :
             - Applications systèmes (infrastructure Internet)
             - Utilitaires (traitement de texte, tableur, messagerie, navigateur, traitement des images...)
             - Applications métiers :
                   - Gestion de bibliothèque (Pmb)
                   - Formation à distance (Ganesha)
                   - Gestion activité médicale (Medintux)
                   - Commerce en ligne (Oscommerce)
                   - ...

    Et la totalité du code source et le droit de  modifier et  redistribuer.
    Pour aller plus loin : Accès au cours complet sur ce sujet.

    Propriété intellectuelle

    Auteur de la fiche : Outils Réseaux
    Licence de la fiche : CC-BY-SA
    En introduction : La propriété intellectuelle est l'ensemble des droits exclusifs accordés sur les créations intellectuelles. Elle est composée de deux branches :
    • la propriété industrielle qui regroupe les créations utilitaires (brevets d'invention) et les signes distinctifs (marque commerciale, appellation d'origine)
    • la propriété littéraire et artistique qui s'applique aux œuvre de l'esprit et comprend le droit d'auteur (ou copyright aux États-Unis) et les droits voisins (droits des interprètes)
    Présentation du concept abordé :

    La propriété industrielle

    Trois modes de protection :
    • brevets
    • marques
    • dessins et modèles
    Pour être protégés, les brevets d'invention, les marques et les modèles doivent :
    • ne pas avoir été précédemment divulgués
    • faire l'objet d'une procédure de dépôt auprès de l'INPI
    • la protection dure pendant 20 ans, sous réserve de payer les droits de maintien
    Il est possible d'utiliser les technologies sous brevet ou les marques protégées sous réserve de payer une licence aux ayants-droits

    La propriété littéraire et artistique

    • droit d'auteur : protection des œuvres de l'esprit de toutes natures (texte, musique, théâtre, œuvre graphique, plan...). Les titres des oeuvres sont aussi protégés, sous réserve d'originalité
    • droits voisins : relative aux interprètes et producteurs (musicien ou chanteur interprétant une œuvres qu'il n'a pas créé, producteur de disque,...)
    • bases de données : listes ou collections d'informations organisées. C'est la structure de la base qui est protégée.
    En d'autres termes, une œuvres est protégée par la loi du seul fait de son existence en France (mais aussi aux États-Unis). Sans que l'auteur n'ait la moindre démarche à faire, le droit d'auteur s'applique à son œuvres.
    Résumé, traits caractéristiques :

    La nature de l'œuvre

    • L'œuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l'auteur. (Extrait du Code de La propriété Intellectuelle français)

    Des limites :
    • l'auteur doit pouvoir prouver l'authenticité de sa création pour assurer sa protection (# usurpation). C'est pourquoi, le dépôt de l'œuvre auprès d'une instance reconnue (SACEM, etc...) permet de renforcer la protection de l'œuvre (au delà de la protection légale de base) en permettant d'établir l'authenticité de sa création.
    • une œuvre doit être empreinte de la personnalité de l'auteur qui l'a réalisée. Ainsi le droit d'auteur ne s'applique pas au recensement de données objectives : descriptions naturalistes, données, bibliographie,...
    • une œuvre doit faire preuve d'originalité (# plagiat)
    • les idées, les principes, les concepts ne sont pas protégés par le droit d'auteur (par exemple E=mc²)

    Des exemples : livres, œuvres théâtrales, conférences, compositions musicales, œuvres cinématographiques, peintures, dessins, photographies, illustrations, cartes géographiques, plans, croquis, logiciels (sous certaines conditions), etc...
    Zoom sur :

    Les droits de l'auteur

    Le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un créateur sur son œuvre de l'esprit originale.

    Pour approfondir ce sujet, un diaporama très détaillé qui décrit différentes facettes du droit d'auteur  :

    Michèle Battisti : Droit d'auteur et enseignement supérieur
    Pour aller plus loin :

    Les œuvres collectives

    L'article L 113.2 du code français de la PI reconnaît trois types d'œuvres collectives :
    • Est dite de collaboration l'œuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques. Chaque contribution pouvant être identifiée. Exemple : ouvrage de compilation
    • Est dite composite l'œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière. Exemple : traduction d'un ouvrage
    • Est dite collective l'œuvre créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé. Exemple : ouvrage édité par une association.

    Titulaires du droit d'auteur (Articles L 113.3, 4 et 5 du code français de la PI)
    • L'œuvre de collaboration est la propriété commune des coauteurs
    • L'œuvre composite est la propriété de l'auteur qui l'a réalisée, sous réserve des droits de l'auteur de l’œuvre préexistante
    • L'œuvre collective est, sauf preuve contraire, la propriété de la personne physique ou morale sous le nom de laquelle elle est divulguée

    Aller plus loin encore

    Accès au cours entier "Propriété intellectuelle"

    Ressources externes

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