Pour quoi faire ?

• faciliter la diffusion des connaissances
• créer des communs
• autoriser la collaboration pour faire évoluer une œuvre, un logiciel
• refuser à vouloir "tirer une rente" de l'œuvre publiée

Loin d'ignorer les droits de l'auteur, les "licences libres" les reconnaissent et les protègent !

Alors que l'usage habituel du droit de la propriété littéraire et artistique conduit à restreindre l'accès du public aux œuvres, les "licences libres" ont pour but de le favoriser.

Comment "libérer" une œuvre ?

En associant à l'œuvre un contrat d'utilisation (licence) pour :

• autoriser tous les utilisateurs à reproduire et diffuser l'œuvre librement, sans autorisation
• permettre éventuellement de modifier l'œuvre initiale
• autoriser ou non un usage commercial de l'œuvre

...tout en valorisant les droits moraux des auteurs (citation)

• Issu de l'expérience de Linux (30 millions de lignes de programmes collaboratives)
• étendue à de nombreux logiciels sur le net : système LAMP (Linux, Apache, MySql, Php), Open Office...
• Plusieurs licence possibles : BSD, GNU/GPL, CeCILL (Cea, Cnrs, Inria)
• Les sources du logiciel doivent être libre d'accès : serveur spécifique (CVS)
• La GPL Impose de transférer aux logiciels dérivés les mêmes droits que ceux du logiciel initial ; la GPLL ne l'impose pas.

• http://artlibre.org/ : licence art libre
• http://fr.creativecommons.org/ : licence créative commons
• tout récemment : Le Ministère de la Justice et des Libertés vient de publier une Licence simplifiée "Information publique librement réutilisable"

la "Copyleft Attitude" a pour objectif de faire connaitre et promouvoir la notion de copyleft dans le domaine de l'art contemporain. Prendre modèle sur les pratiques liées aux logiciels libres pour s'en inspirer et les appliquer pour la création artistique.

• un système Internet multilingue offrant un panel de solutions adaptées à toutes les œuvres
• les choix possibles :
  • Autorisez-vous les utilisations commerciales de votre création ?
  • Autorisez-vous les modifications de votre création ?
  • Si oui, à la condition que les créations dérivées soient partagées selon les mêmes conditions que la création initiale
• création automatique de la licence sous trois formes :
  • version simplifiée pour affichage en ligne
  • version complète pour édition
  • code html à mettre en bas de l'œuvre

Cette création est mise à disposition sous un contrat Creative Commons.